Marque expirée - Marque en non vigueur

RYDER CUP
RYDER CUP LIMITED société organisée selon les lois de Grande-Bretagne

Numéro de dépôt :
96604357
Date de dépôt :
04/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2016

Présentation de la marque RYDER CUP

Déposée le 4 janvier 1996 par la société RYDER CUP LIMITED société organisée selon les lois de Grande-Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RYDER CUP »

Le déposant est la société RYDER CUP LIMITED société organisée selon les lois de Grande-Bretagne domicilié(e) Apollo House, The Belfry, Sutton Coldfield, West Midlands,B76 9PT SUTTON COLDFIELD,Royaume-Uni (dossier no 2306311) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lynde & Associés Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 4 rue Alfred de Vigny,75008 PARIS (dossier no 2306311) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RYDER CUP est expirée depuis le 4 janvier 2016.

RYDER CUP LIMITED société organisée selon les lois de Grande-Bretagne a également déposé les autres marques suivantes : RYDER CUP


RYDER CUP LIMITED société organisée selon les lois de Grande-Bretagne - Apollo House, The Belfry, Sutton Coldfield, West Midlands,B76 9PT SUTTON COLDFIELD,Royaume-Uni (dossier no 2306311) - Royaume-Uni


Lynde & Associés Conseils en Propriété Industrielle - 4 rue Alfred de Vigny,75008 PARIS (dossier no 2306311) - 75008 - France


Renouvellement avec limitation le 26 janvier 2006 n°2306311 - Publication au BOPI 2006-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Ordinateurs ; micro-ordinateurs ; ordinateurs portables ; matériel informatique ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels ; programmes d'ordinateurs ; logiciels de jeu ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, préenregistrés de sons et/ou images et/ou textes et/ou données et/ou de programmes d'ordinateurs, y compris disques, bandes et cassettes ; lunettes de soleil. Articles de bijouterie et de joaillerie ; horloges, pendules, pendulettes et réveils ; montres ; instruments chronométriques ; médailles ; boutons de manchettes ; fixe-cravates ; épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; produits en métaux précieux, en alliages de ceux-ci ou en plaqué, à savoir : boîtes, coffrets et étuis pour petits effets personnels, boîtes, coffrets et étuis à cigares, à cigarettes et à allumettes, cendriers pour fumeurs, pots à tabac, tabatières, fume-cigare, fume-cigarette, porte-cigares, porte-cigarettes, porte-allumettes, coffrets à bijoux, aiguilles, boîtes à aiguilles, boîtes à thé et à café, boules à thé, passe-thé, filtres à thé, passoires, cafetières non électriques, théières, bonbonnières, bougeoirs, chandeliers, bobèches, casse-noix, vaisselle, services, plats, assiettes, gobelets, coquetiers, ronds de serviettes, porte-serviettes, poivriers, salières, huiliers, saladiers, services à thé et à café, cruchons, plateaux à usage domestique, surtouts de table, tasses, soucoupes, sucriers, ustensiles de cuisine et de ménage, soupières, vases, coupes, coupelles, corbeilles à usage domestique, flacons, poudriers, porte-monnaie, statues, statuettes, figurines, bustes, objets d'art, coupes de vainqueur et trophées, insignes ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; étuis pour tous les produits précités. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; malles, mallettes et valises ; bagages (maroquinerie) ; sacs de voyage ; sacs fourre-tout ; coffrets de voyage ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; pochettes ventrales pour petits effets personnels ; sacs à bandoulière ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; portefeuilles ; porte-cartes, porte-billets et porte-chéquiers ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; trousses de toilette non garnies, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; cannes-sièges. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; vaisselle (autre qu'en métaux précieux), notamment en verre, en cristal, en porcelaine, en faïence ou en terre cuite ; bouteilles ; récipients à boire, y compris verres, coupes, chopes ; ouvre-bouteilles ; tire-bouchons ; statues, statuettes, figurines, coupes, vases et objets d'art, en porcelaine, en faïence, en céramique, en terre cuite, en cristal ou en verre.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.